Les délibérations
Les délibérations 2025
Comité syndical du 29 janvier 2025
- Point n° 1 : Installation du Comité syndical
- Point n° 2 : Election du Président
- Point n° 3 : Détermination du nombre de Vice-Présidents
- Point n° 4 : Election des Vice-Présidents
- Point n° 5 : Délégations du Comité syndical au Président
- Point n° 6 : Adoption du Règlement intérieur
- Point n° 7 : Débat d’orientation budgétaire
Comité syndical du 25 février 2025
- Point n°1 : Adoption du Procès-Verbal du Comité Syndical du 29 janvier 2025
- Point n°2 : Budget primitif - Année 2025
- Point n°3.1 : Convention relative aux concours apportés au Syndicat Mixte des Etangs de Saint-Rémy par la Métropole de Metz
Point n°3.2 : Mise à disposition de deux agents de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte des Etangs de Saint-Remy - Point n°4 : Convention ACTES de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture de la Moselle
- Point n° 7 : Débat d’orientation budgétaire
Comité syndical du 25 juin 2025
- Point n° 1 : Adoption du Procès-Verbal du Comité Syndical du 25 février 2025
- Point n° 2 : Installation d’un représentant titulaire de Metz Métropole au sein du Comité Syndical en remplacement de Madame Béatrice AGAMENNONE
- Point n° 3 : Modalités d’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offre
- Point n° 4 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre
- Point n° 5 : Convention d’information foncière SAFER
- Point n° 6 : Affiliation au Centre de Gestion de la Moselle (CDG57)
Les délibérations 2026
Comité syndical du 15 janvier 2026
- Point n°1 : Adoption du Procès-Verbal du Comité Syndical du 25 juin 2025
- Point n°2 : Adhésion aux groupements de commande de Metz Métropole
- Point n°3 : Fixation des durées d’amortissement
- Point n°4 : Débat d’orientation Budgétaire (DOB) 2026
Dernière mise à jour le 29.01.2026